Je ne rappellerai pas le mécanisme du démembrement que vous retrouverez sur de nombreux sites.
Il s'agit simplement de bien considérer, ici, sa situation familiale et de simuler le déroulement complet des opérations.
Prenons l'exemple de monsieur et madame COULINET.
Ils ont 70 ans et deux enfants mariés ainsi que des petits enfants et plusieurs contrats d'assurance vie dont certains en Co-adhésion.
Ils projettent les successions en cherchant à optimiser la fiscalité en considérant le fameux plafond de 152.500€ par bénéficiaire.
La compréhension réside dans la clé de répartition usufruit/nu-propriété fonction de l'âge du défunt et dans la bonne rédaction de la clause bénéficiaire.
Entre 71 et 80 ans(âge du défunt), la nu-propriété est évaluée à 70% du montant du contrat et à 30% pour l'usufruit.
En stipulant dans la clause bénéficiaire que les enfants reçoivent la nu-propriété, le survivant conserve (dispose librement) le fruit du contrat ; les bénéficiaires recevant la nu-propriété.
Ainsi ce seront 70% du contrat qui seront pris en considération au regard des 152.500€ soit 106750€. Le solde 45.750€ peut être "utilisé" sur d'autres contrats reçus en pleine propriété par les bénéficiaires.
Ainsi les COULINET rédigeront la clause bénéficiaire démembrée de contrats en co-adhésion et en simple adhésion à hauteur de 152.500€ si necessaire.
Le moment venu, au décés de l'un d'entr'eux, ils se desisteront d'autres contrats à hauteur de 45.750€ par bénéficiaire.
Ainsi, ils transmettrons au total, 152.500(nu-propriété)+45.750(pleine propriété) = 198.250€
Le dispositif doit être calé au fil du temps pour prendre en compte la valorisation des contrats et l'age de chacun des époux.
nota: ils peuvent aussi rajouter les petits enfants comme bénéficiaires...
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